CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES.

Les présentes conditions seront appliquées à toutes les commandes reçues et, de manière générale, pour toutes les ventes. Ces Conditions Générales de Vente s’imposent sur tout type de négociation ou correspondance et constituent l’accord seul et complet entre l’Acheteur et JMT, S.L par rapport aux conditions de vente. Pour cette raison, tout autre condition qui n’ai pas été acceptée, n’aura pas de valeur juridique. L’information technique qui apparait dans nos catalogues, brochures, plans, photographies, web et, de manière générale, incluant celle de nos offres de prix est indicative, ce pourquoi nous nous réservons la possibilité d’introduire, sans préavis, les modifications qui seront considérées nécessaires. Toute l’information Technique fournie à l’acheteur est propriété de JMT, S.L., et toute reproduction ou transmission à des tiers, sans autorisation écrite, est interdite.

PRIX.

Les prix qui figurent dans la liste de prix sont des prix de vente H.T à industriels. Les frais transports, emballages spéciaux, assurances ou autres frais non spécifiés, ne sont pas n’inclus.

FORMALISATION D’UNE COMMANDE.

Les commandes qui sont effectuées, ainsi que toute modification sur celles-ci, seront formulées par écrit et en indiquant sur celui-ci le numéro de commande ou la référence et la personne qui le formalise. La non acceptation des conditions d’une commande sera communiquée par écrit dans un délai de 7 jours.

ANNULATION D’UNE COMMANDE.

Les frais provoqués par l’annulation/modification d’une commande seront à la charge de l’acheteur.

LIVRAISON DE LA COMMANDE.

Le délai de livraison de la commande sollicitée sera fixé à la réception de la commande et correspondra à une mise à disposition de la marchandise pour l’Acheteur dans les installations de JMT, S.L. Le retard dans la livraison ne pourra donner lieu à aucune pénalisation. Les ports seront dus par agence sollicitée ou à défaut convenu par JMT, S.L. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur.

MODE DE PAIEMENT.

Pour la première commande, au comptant. Pour les commandes suivantes les conditions seront accordées entre acheteur et vendeur, selon Loi 15/2010 de du 5 juillet. La propriété des produits sera considérée de l’acheteur seulement au moment du paiement total du prix du produit.

GARANTIE DU PRODUIT.

Tous les produits ont un an de garantie contre tout défaut de fabrication, en remplaçant le produit défectueux par un autre en parfait état d’utilisation ou, par un similaire si celui a été décatalogué. La substitution du produit défectueux ne donnera droit à aucun autre type de réclamation. Les réparations qui pourraient avoir lieu pendant la période de garantie seront effectuées, sur le lieu d’installation de ces produits ou dans nos ateliers à JMT, S.L., au choix et critère du vendeur. JMT, S.L pourra envoyer du personnel spécialisé au lieu où s’est produite la panne ou la réparation. Les pièces défectueuses, qui ont été remplacées par d’autres nouvelles, seront propriété de JMT, S.L et l’Acheteur aura l’obligation de les restituer. Dans aucun cas, JMT, S.L ne prendra en charge des réparations effectuées par des personnes étrangères à son organisation. En ce qui concerne cette garantie, il ne sera pas considéré comme défauts les points suivants:

• Les usures normales.
• Ceux qui disposent ou proviennent ou encore provoqués par des matériels ou des conceptions fournis par l’acheteur.
• Ceux qui ont été généré par un(e) inadéquat(e) stockage, utilisation ou conservation.
• Ceux qui ont été provoqué par une installation incorrecte.
• Ceux qui peuvent être provoqué par des modifications des articles vendus, réalisées sans l’approbation écrite de JMT, S.L.
• Ceux causés par une utilisation inadéquate, par des conditions environnementales défavorables, par des actes de vandalisme (si le produit n’est pas préparé pour cette application), et par une manipulation inadéquate de personnes non autorisées.
• Ceux causés par l’utilisation de produits avec des hautes tensions (à partir de 80v.).

Dans ces circonstances, JMT, S.L sera exclu de toute responsabilité face aux dommages directs ou indirects éventuels qui pourraient se produire

RETOUR DE MATERIEL.

Aucun retour de matériel ne sera accepté après 15 jours à compter de la réception de la marchandise. JMT, S.L renverra, de manière immédiate, tous les produits défectueux ou qui ne se correspondent pas avec la commande passée par le client. Tous les retours de matériel dont JMT, S.L. n’est pas responsable, s’ils sont acceptés, subiront une dépréciation de 15% de leur valeur d’achat. Il ne sera pas considéré comme motif de retour de matériel les erreurs dans la confection de la commande. Avant de retourner du matériel pour un avoir ou remplacement, il est indispensable d’envoyer par écrit à JMT, S.L. une demande de retour ou d’avoir, expliquant les raisons de ce retour de matériel, et en mentionnant le nº. de bordereau de livraison correspondant. Une fois confirmée par écrit cette demande, le Client pourra retourner le matériel, les frais de ports étant à la charge de JMT, S.L par le transporteur indiqué.